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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines … et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1
… Catalyseurs supportés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.90
… Autres parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1
… Articles filetés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1
… Sans support …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2
… Sur support …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.90
… Autres parties …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.20
… Autres assortiments …