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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.91
… Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … de table de tous genres et leurs accessoires : queues, boules, craies de billards, compteurs de points à boules ou … et accessoires des consoles et machines de jeux vidéo (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés …