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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1 > 2701.11
… Anthracite …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.60
… Triticale …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.1
… Huîtres …
Section II > Chapitre 7 > Position 0705 > 0705.1
… Laitues …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories … fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc … synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …