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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix … en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ … 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par … portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 … les copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de … thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais … Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ … ou des poils fins 5515.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres tissus : 5515.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement … ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient … grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour … tailleurs. Sont exclus de cette position les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . ______________________ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET … acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un … grand nombre de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou plusieurs molécules d'eau pour se transformer en hydroxydes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …