WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ … 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non … d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, baromètres, manomètres ou … de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… RGI 1 (Note 2 a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo de sol en aluminium (dimensions (H x L x … plane et sont équipées d'une serrure spéciale, d'une plaque métallique permettant de fixer des appareils électriques, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de … ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42
… Décortiquées, même concassées …
Classification opinions
… Après refroidissement, la graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures … poids et une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) … rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de seigle, contenant, en général deux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …