… fleurs, feuillages ou fruits artificiels sont assemblés en motifs ou garnitures. Les articles de la présente position … ou 06.04 (teints, dorés, argentés, par exemple). b) Les motifs floraux en dentelle, en broderie ou en autres tissus, …
… A) Les munitions et en particulier : 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, … de la présente position : a) Les poudres propulsives et explosifs préparés, même conditionnés sous des formes …
… aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs sont parfois dénommées équerres), leurs branches égales …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
