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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites … combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… constitués d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées directionnellement ou au … colles, matières plastiques appliquées en solution ou en émulsion, par liage à la chaleur à l'aide de matières … autre ouvraison, même présentés pliés ou conditionnés en emballages (pour la vente au détail, par exemple). Parmi …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ … couches de voiles de fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou … par exemple), même présentés pliés ou conditionnés en emballages (pour la vente au détail, par exemple). Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… par l'eau et brûle dangereusement la peau. On l'emploie en synthèse organique comme agent iodurant. b) … chlorure de soufre du commerce. Solvant du soufre, il est employé pour la vulcanisation à froid du caoutchouc ou de la … C’est un liquide incolore, de densité 1,5 environ, émettant dans une atmosphère humide des fumées blanches …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - … c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a simplement enlevé les aspérités et les parties gênantes. On y …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …