WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par … de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - … de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. … scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS … par la mise en forme et la cuisson de farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues telles que le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides carboxyliques à fonction … ses sels et ses esters 2918.99 - - Autres La présente position couvre les acides carboxyliques contenant des … compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. Les acides contenant des fonctions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …