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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La … position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre, qui comprend des produits obtenus …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme … les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et … comme tel, après refonte et agglomération. Le premier est généralement affiné avant d'être coulé en lingots. * * * … sont généralement celles décrites dans les Considérations générales du Chapitre 72. La présente position couvre : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : cylindre, piston, … d'allumage à haute tension commandé par l'arbre du moteur : génératrice, bobine ou magnéto, condensateur, distributeur, … etc. Les moteurs à gaz sont généralement alimentés par des générateurs de gaz incorporés parfois au moteur, mais plus …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ … 6302.60 ‑ Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton ‑ Autre : 6302.91 - - … textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois aussi de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). … incorporation dans des machines agricoles, actionnement de génératrices électriques, de pompes ou de compresseurs, … ( Chapitre 90 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - … essences volatiles. Parmi eux, on peut citer notamment le géraniol , le linalol , le citronellol , le rhodinol , le … propylène. Le glycérol a une saveur sucrée. Il est en général incolore et sans odeur, mais peut parfois être …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. … Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à … hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …