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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, …

Legal note

… dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

…               - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 8418.99 - … d'opérations, fournissent à leur élément réfrigérateur (évaporateur), une basse température ( voisine de 0 ° C ou … par absorption de la chaleur latente, résultant de l'évaporation d'un gaz préalablement liquéfié (ammoniac, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action discontinue. APPAREILS … les appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)    Appareils … sont classées conformément à la Note 3 de la Section ou éventuellement en application de la Règle générale …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)     Appareils … sont classées conformément à la Note 3 de la Section ou éventuellement en application de la Règle générale … d’abattage juxtaposées et combinées avec un appareil d’évacuation des déblais (convoyeurs à bandes ou à raclettes, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… peignés (+) .               ‑ Poils fins : 5102.11 - - De chèvre de Cachemire 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils … d'Angora), de chèvre du Tibet, de chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 7112.92 - - De … plaqués ou doublés de métaux précieux (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des monnaies, etc.), …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… concentrés par divers procédés, tels que centrifugation, évaporation, crémage. Les latex commerciaux contiennent … affecter que la partie périphérique des globules. Afin d'éviter toute survulcanisation, le latex, à la fin de … s'effectue dans des bacs de coagulation de formes variées, éventuellement munis de partitions mobiles. Pour séparer les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Crics et vérins : 8425.41 ‑ ‑ Elévateurs fixes de voitures pour garages 8425.42 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ Autres La présente position englobe les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que … modèles les plus courants, dans lesquels les charges sont soulevées au moyen d'une chaîne à crochet embrayée sur l'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

Explanatory notes

… vaporisation d’un matériau tels que. 1)   Les matériels d’évaporation utilisés pour former le film par chauffage du … par laquelle les caustiques se présentent comme des gaz évoluant dans un champ énergétique de plasma, assurant un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

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