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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ … 20.01 , des légumes congelés du n ° 20.04 et des légumes confits du n ° 20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … choriogonadotropine alfa … choriogonadotropine bêta … codactide … cotadutide … dapiglutide … dasiglucagon … davalintide … … detemir … insuline glargine … insuline glulisine … insuline icodec … insuline lispro … insulin péglispro … insuline …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les …
Explanatory notes
… à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les … exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à vent. La présente position couvre : A) Les instruments dits « cuivres » . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support … même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une … ( books ) et ébarbage sont reprises dans le n° 25.25 . Par contre, relèvent de la présente position les produits …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …