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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de … tamis‑blutoirs à farine, les tamis de ménage (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais de finesse … Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, les claies ou grilles à gravier ou à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les points de couture au moyen de … mais certains modèles comportent plusieurs têtes permettant d'exécuter simultanément des piqûres doubles, triples, etc. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… ici les appareils pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre … alimentaires ou par les entreprises de nettoyage, par exemple); ces appareils sont classés selon leur nature, … légumes, fruits, etc., les broyeurs à usages multiples (par exemple, pour le café, le riz, l'orge, les pois cassés, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans … enregistrements originaux, matrices de pressage, par exemple) destinés à être utilisés pour la production en … substance magnétique. Ce groupe de produits comprend, par exemple, les bandes à cassettes et autres bandes destinées …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous le fil fixe; les fils fixes se trouvent toujours sous les duites; les fils fixes … uniquement au moyen des fils de tour. Des variétés plus complexes de tissus à point de gaze sont obtenues par le …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g … d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient … (alternativement gaze et taffetas), ou taffetas, par exemple, présentant des mailles de formes et de dimensions …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… La présente position comprend : A) Le sang humain (par exemple, le sang humain en ampoules scellées). B) Le sang … modifiées obtenues par des procédés biotechnologiques, par exemple la sothrombomoduline alfa (DCI) et la …      La position comprend également l'albumine du sang (par exemple, l'albumine humaine obtenue par fractionnement de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à partir de … différentes productions zootechniques. On peut citer comme exemples des substances de l'espèce, les céréales, les … ou par des matières minérales. On peut citer comme exemples de matières riches en substances protéiques …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B)   Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout … articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en … ou argentées et sont destinées à être collées, cousues ou fixées de toute autre manière sur les articles à décorer. …