Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non … repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le classement des monofilaments, des joncs, des …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même …
Explanatory notes
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même … des caractères de la machine à écrire), par humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable … papiers peuvent se présenter sous forme : a) d'un papier mince utilisé comme intercalaire, à usage unique ou répété; …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Explanatory notes
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou … 5210.19 - - Autres tissus - Blanchis : 5210.21 - - A armure toile … contenir moins de 85 % en poids de coton; b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que …
Explanatory notes
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que … à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes … ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par pressage, par …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, … Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la fabrication de la poudre …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, … 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum … Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), l'albumine du sang (sérum …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, … de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) poids …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …