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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en … en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … (II) doubles (de dilithium et de dipotassium, par exemple, Li 2 K 2 (Fe(CN) 6 ).3H 2 O). Sont exclus de la …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur … et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux … soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la … 1) L’ hydantoïne et ses dérivés de substitution* , par exemple, la nitrohydantoïne, la méthylhydantoïne et la … en poids. La pyridine d’un degré de pureté inférieur en est exclue ( n° 27.07 ). 2) Parmi les dérivés les plus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont la … 3) Alcool furfurylique* . C’est un liquide incolore qui, exposé à l’air, devient d’une couleur sombre. Avec les …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La … aminique ou une fine poudre d'aluminium; d) les émulsions explosives constituées par une solution aqueuse de nitrates … en mélanges à base de chlorates ou de perchlorates , par exemple les cheddites destinées aux mines et aux carrières. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant …