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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex … d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : 1994 …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …Legal note
… b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un … bornes de polarité (+) et (-). Un boîtier de raccordement (dimensions : L x P x H : 74 x 74 x 18 mm) est fixé à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de … complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les …Legal note
… non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les … peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % … Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …