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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et … - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente … de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Explanatory notes
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions … faciale reconnue. Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs … ainsi que les coupons‑réponses internationaux. C) Les papiers timbrés . On dénomme ainsi des papiers des types …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus …