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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.10
… Boussoles, y compris les compas de navigation …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). … ou dans la fabrication de contacts électriques ou de soudures spéciales à point de fusion élevé. 2) Les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, … Le parachute‑extracteur, la calotte et les suspentes sont soigneusement pliés dans un sac qui s'ouvre lorsqu'on …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en … - Autres tubes et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 … reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et …
Explanatory notes
… ou d'une antenne constituée par un cadre orientable. Sont également compris ici les appareils récepteurs de … à repérer les nuages d'orages ou à suivre les ballons‑sondes dans les nuages. 6) Les appareils de bombardement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous … aux polymères, lorsque ceux‑ci sont mis en contact avec une solution électrolytique, la propriété d'échanger un de ses …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou … des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par … autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. … Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre … de laine ou de poils d'animaux. 2) Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …