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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… en raison des inconvénients (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de revient élevé, etc.) qu'il présente pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
Explanatory notes
… cuivre (à l'exception des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. … de cathodes consistant en plaques ou feuilles munies de deux crochets par lesquels les feuilles de départ sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
Explanatory notes
… Les appareils pour le pressurage des raisins , dont les principaux sont : 1) Les fouloirs , engins à deux cylindres cannelés ou à cylindre unique à … de fermentation (vins de presse). Il en existe deux types principaux : 1°) Les pressoirs discontinus , constitués par …Section XV > Chapitre 78
Explanatory notes
… 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On … éléments à cause de son point de fusion très bas. Les principaux alliages de plomb compris dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces … Le présent groupe concerne les tubes isolateurs en métaux communs isolés intérieurement , ainsi que, sous les … elles ne sont reprises ici qu'à condition d'être en métaux communs et d'être isolées intérieurement. Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … d’origine microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux ou plusieurs graisses ou huiles animales, végétales ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc … coussins et autres articles gonflables ( autres que ceux des n°s 40.14 et 63.06 ); les matelas à eau. 7) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
Explanatory notes
… colorantes ou extraits tinctoriaux d'origine végétale , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche (l'hématéine, … colorantes d'origine animale : les carmins de cochenille, obtenus par extraction de cet insecte, généralement au moyen …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …