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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… sont exclus de la présente position ( n°s 20.02 , 20.03 ou 20.05 s'il s'agit de légumes ou n° 20.08 s'il s'agit de fruits, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

…      Les glaces de consommation relèvent du n° 21.05 et la glace, dite neige carbonique ou glace sèche , …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… de déchets inutilisables en pelleterie et relevant du n ° 05.11 . …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus de monofilaments synthétiques dont la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ( n° 63.07 ). d)    Les coiffures en bonneterie du n° 65.05 et les accessoires pour la chapellerie en bonneterie du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… ou 63.07 ). c)     Les enveloppes de poufs, en cuir ( n° 42.05 ). d)    Les couvertures ( n° 63.01 ). e)     Les taies …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après …

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