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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, … à l'aide d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi obtenus peuvent être cousus, agrafés, collés ou … des métaux, du bois, du liège, du verre, du cuir, du caoutchouc (durci ou non), des matières plastiques, ainsi …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… oxydes de fer, de chrome, de bismuth, de manganèse, etc.). On peut aussi réaliser l'union directe de l'azote et … des nitrates (d'argent, de mercure, de plomb, de cuivre, etc.), des colorants organiques, des explosifs … acide picrique, trinitrotoluène, fulminate de mercure, etc.), comme décapant (spécialement pour les fontes), dans …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… compteurs de temps (minuteurs, compteurs de secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, … d'appareils scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., tels ceux destinés à des chronomètres scientifiques ou … des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente position les parties …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les tamis et cribles repris ici, on peut … des ciments, sables de moulage, engrais, farine de bois, etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de … peintures, laits de chaux, bouillies anticryptogamiques, etc. ( Chapitre 73 , généralement). c)     Les cribles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de … opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc.        Restent également classées ici les parties en … (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, … de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… spéciaux pour canons, mitrailleuses, fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. … que les crosses et plaques (en bois, en métal, en ébonite, etc.) pour revolvers et pistolets. 6)    Les boucles, … Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV ) ou en matières …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… (locomotives, wagons, automobiles, voitures ordinaires, etc.). B)    Les ressorts en hélice , dont les deux … notamment dans le matériel de transport, les machines, etc. 2)   Les ressorts en volute , formés de fils, de barres … les dispositifs à remontage mécanique, dans les serrures, etc. D)    Les ressorts ayant la forme de disques ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un … dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des … Les blocs de papier à lettres et les blocs-mémorandums, etc. du n° 48.20 . c)    Les cartes postales, cartes‑lettres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage … 9)    Les doublages amovibles pour imperméables, manteaux, etc., présentés isolément. 10)  Les poches, manches, cols, … colifichets de tous genres (noeuds, ruches, rosettes, etc.), plastrons, jabots, poignets, manchettes, et articles …

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