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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) … sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) … sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) … sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas » ainsi obtenus peuvent être …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une … vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux … de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … … contact avec un boîtier de regroupement. La carte comporte également, sur un côté, quatre prises soudées en jonction … l'aide d'isolateurs électriques, sur un support ou dans une gaine de profil approprié, cette dernière pouvant comporter, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande … vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un pantalon (de couleur verte) et un châle (de … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage.  Les équipements de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un panneau intérieur en bois; - …

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