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Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… mailles serrées, faites ordinairement de fils de ramie, de rayonne viscose ou de coton. Ces étoffes sont classées dans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… explicative de sous‑positions du n° 72.10 pour les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un craquage poussé, du goudron de houille, de la …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… météorologiques. Sont exclus les cerfs‑volants ayant manifestement le caractère de jouets ( n° 95.03 ). * …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… de lunettes à branches ( n° 90.05 ). c)     Les lunettes ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). d)    Les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… augmenter la solidité du béton ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également comprises ici les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles …

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