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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3 > 2917.37
… Téréphtalate de diméthyle …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.30
… Sectionneurs et interrupteurs …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.6
… Poly(éthylène téréphtalate) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… les appareils à moteur électrique incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les … leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, … la cire. 2) Les broyeurs et mélangeurs pour aliments , tels que les hachoirs pour viandes, poissons, légumes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. …
Explanatory notes
… dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées … maritime, fluviale ou aérienne, pour les stations terrestres ou pour installations de bord, y compris les … à fonctions multiples, participent à la fois de la technique de la radio, de la télévision ou du radar, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des … a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers … 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et … dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le … de ces substances. Les métaux les plus utilisés en tant que tels ou sous forme de composés sont le cobalt, le nickel, le …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …