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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus … aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur … types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type … dans les manufactures, ateliers ou usines pour obtenir un conditionnement particulier de l'air, exigé pour certaines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons … à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 8418.69 - - Autres … machines et appareils pour la production du froid visés ici s'entendent généralement de machines ou installations qui, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques …
Explanatory notes
… devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques … destine, comprennent essentiellement un enroulement de fil conducteur formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, … après aimantation, des aimants permanents. 3) Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du …
Explanatory notes
… ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du … 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne … sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …