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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.9 > 9006.91
… D'appareils photographiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. … 7204.10 ‑ Déchets et débris de fonte ‑ Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 - - D'aciers inoxydables 7204.29 - …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, … analogues sont exclus de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 … on peut citer les tissus qui ont été imprégnés de colle, d'amidon ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et … Articles pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie … artifices de divertissement : a) Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en … de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … abrézékimab … abrilumab … acapatamab … actoxumab … adalimumab … adalimumab bêta … adargileukine alfa … … … crotédumab … crovalimab … cudarolimab … cusatuzumab … dacétuzumab … daclizumab … daclizumab bêta … dafsolimab … dafsolimab …Classification opinions
… molaire de la partie polyéthylèneglycol peut être indiquée dans la dénomination du produit (DCI), par exemple : … d'une seule molécule de poly(éthylène glycol) de 20 kiloDalton sur le radical méthionyl N terminal de la chaîne … et la maturation des neutrophiles dans la moelle osseuse, aidant ainsi à rétablir l'efficacité du système immunitaire …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.1
… Huiles essentielles d'agrumes …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3
… Caviar et ses succédanés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3 > 5806.39
… D'autres matières textiles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …