Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s … à partir de matières plastiques en feuilles, notamment les tabliers, les ceintures, les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ … auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Classification opinions
… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations … des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, …
Explanatory notes
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations … des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, … de cuivre et phénol notamment). 2) Agents empêchant l'éraillage et le démaillage . Ces agents ont pour effet de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), … La présente position couvre : 1) Les billes de verre, généralement obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …