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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …
Explanatory notes
… et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des … lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules …
Explanatory notes
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules … A) Les pellicules photographiques en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles . …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de … en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) obtenues à partir …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la fabrication de la poudre impalpable …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), … Les albumines sont des protéines animales ou végétales. Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …