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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
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643 résultats pour "房产证丢失登报在什么报纸可以看到<网址:zjw211.com>九江仿制日本江户川大学文凭毕业证-仿制假广东发展银行支票<网址:bzw985.com>多米尼加签证哪里可以做假的rp"
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
Explanatory notes
… classés ici même s'ils consistent en couches de liège
superposées
et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles …
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Section XII > Chapitre 65
Explanatory notes
… a) Les articles pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles ,
écharpes
, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1507
Explanatory notes
… centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par
adsorption
, de fractionnement ou de tout autre procédé …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
Explanatory notes
… chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de
corps
du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) Les T-shirts et maillots de
corps
( n° 61.09 ). b) Les vêtements confectionnés en …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… position couvre les pierres naturelles (grès, granit,
porphyre
, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1003
Explanatory notes
… des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du
péricarpe
, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
Explanatory notes
… à des articles destinés à soutenir certaines parties du
corps
ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4910
Explanatory notes
… calendriers composites, tels que certains calendriers dits
perpétuels
ou ceux dont le bloc interchangeable est monté …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
Explanatory notes
… des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone
amorphe
(noir de carbone) et le carbone organique (brai, …
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