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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… a) Les articles pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou de tout autre procédé …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les T-shirts et maillots de corps ( n° 61.09 ). b)    Les vêtements confectionnés en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… calendriers composites, tels que certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est monté …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone amorphe (noir de carbone) et le carbone organique (brai, …

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