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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie … A de la Note explicative du n°  75.08 ). 7)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

…               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à … au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), … des sous‑positions du n°  72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… divisés, par précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à structure lamellaire et les paillettes sont généralement obtenues par broyage de feuilles minces. La forme lamellaire peut être …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière plastique ou … de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles …