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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506 > 6506.9 > 6506.91
… En caoutchouc ou en matière plastique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802 > 2802.00
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.2
… Caoutchouc naturel sous d'autres formes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.1 > 7110.11
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.2 > 7110.21
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.3 > 7110.31
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou … des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du … sans destination particulière par exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …