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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - … c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a … pour éviter la détérioration du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres … étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous … modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et le polyéthylène chlorosulfoné), et également les copolymères de l'éthylène …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; …
Explanatory notes
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou … articles de papeterie, autres que les articles pour la correspondance du n ° 48.17 et les articles visés dans la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises dans les … plates‑formes et wagons tombereaux) et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… - Courroies transporteuses : 4010.11 - - Renforcées seulement de métal 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles … élevée. Les cannelures et rainures, autres que celles de l'orientation longitudinale, n'ont aucune incidence sur le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles … Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou … généralement par des disques plats ou bombés, en verre ordinaire (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …