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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.1 > 0207.11
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2 > 0207.24
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.41
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.51
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.1 > 0210.11
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… dans lesquelles la pompe est généralement actionnée par le moteur de la voiture, comme par exemple les voitures de … relèvent toujours du n° 84.30 même s'ils sont présentés montés sur un véhicule automobile. 6) Les voitures … châssis de véhicule automobile avec cabine sur lequel est montée à demeure une grue rotative. Sont toutefois exclus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …