WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y … ‑ Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : 9506.11 ‑ ‑ Skis 9506.12 ‑ ‑ … Fixations pour skis 9506.19 ‑ ‑ Autres ‑ Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour … bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour … bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du … éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du … A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le terme « …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non … ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non … par les industries de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains … ou d'autres propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …