Explanatory notes
… saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , … quel que soit le procédé d'obtention. Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques … primaires; c) les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, …Legal note
… saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , … quel que soit le procédé d'obtention. Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques … primaires; c) les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, …Classification opinions
… d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 … d’isomères contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. … moins de 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. …
