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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ … à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au … constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en … (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi … soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en matières plastiques, par exemple) empêchant tout écoulement des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, … castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit … compris dans la présente position. Les instruments de musique à percussion électroniques relèvent du n° 92.07 . …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
Explanatory notes
… une faible quantité d’émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … d'intérêt général et d'articles sur des questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les annonces publicitaires et les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … 2835.25 ‑ ‑ Hydrogénoorthophosphate de calcium (« phosphate dicalcique ») 2835.26 ‑ ‑ Autres phosphates de calcium … Sous‑Chapitre, les phosphinates (hypophosphites), sels métalliques de l'acide phosphinique (hypophosphoreux) (H 3 …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …