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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois et porte de … Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , en acier, conçu … à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil conçu pour être … lesquels circule le fluide frigorigène. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… supplémentaire de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025 … l’ajustement de la hauteur du châssis. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8716.90/2. Adoption …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous … (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge … ou les secondes. Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, contrôleurs de rondes, … appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les enregistreurs de présence ou horloges de pointage , …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… mesurable ou observable de leurs substances constitutives biologiques ou chimiques.  Les réactifs de diagnostic …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

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