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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni … dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de … ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni … dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ Machines et … exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, l'ensemble des machines et appareils électriques qui ne sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en … à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente …
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés … présentent des rainures et des saillies ou languettes pour leur permettre de s'adapter les uns aux autres. Les bois …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, … zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …