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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour …
Explanatory notes
… foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour … La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou automatiques permettant, dans les foyers, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et … n°s 73.25 ou 73.26 ). c) Les sonneries et autres appareils électriques de signalisation du n° 85.31 . d) Les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires …
Explanatory notes
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires … matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine …
Explanatory notes
… ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine … des poches qui sont, d'un côté, plates et dépourvues de poils et, de l'autre côté, convexes et couvertes de poils …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …