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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le … bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau d'une longueur de 30 mètres, d'un enrouleur, d'un porte-lance/buses, d'éclairage d'urgence et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, … châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « … dispositif sont d'environ 85 mm x 54 mm x 4 mm. Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle … automatique de traitement de l'information à l'aide d'un adaptateur spécial. La carte est alimentée par les appareils …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales ou … produits siccativants) et ne peuvent être confondues avec eux. c) Les huiles époxydées obtenues en traitant, par …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et … un grand compartiment sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées et sur le dos une … en matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux … 1) Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou d'ailettes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… carboxamide (CONH2). L'acide nicotinique et le nicotinamide peuvent être convertis l'un en l'autre (voir la structure …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …