… les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou … les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient …
… en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et … de tuyauterie en nickel, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …
… de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis … constituant manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions …
… Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun … même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction …
… que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets tailleurs autres qu 'en … d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires …
… ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton … 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, …
… à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres … bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, …
… centrifuges 8421.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : I. Les machines et appareils tournants qui, par … démunis de tout mécanisme mobile. La présente position couvre les filtres et épurateurs de tous types (mécaniques, … générales de la Section), la présente position couvre également les parties des filtres ou épurateurs visés …
… avec ces articles 8517.79 - - Autres Cette position couvre les appareils de communication pour l’émission, la … à des circuits intégrés numériques. Cette position couvre tous les types de postes d’usagers, y compris : 1°) … cellulaire et autres réseaux sans fil . Ce groupe couvre les téléphones utilisés dans n’importe quel réseau …
… (CRMP) et la pâte thermo-chimico-mécanique (TCMP) mais ne couvrent pas les pâtes mi-chimiques généralement connues … papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du présent Chapitre. …
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