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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; …
Explanatory notes
… Les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure. Relèvent en outre de la présente position : 1) Les … en métaux communs des articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles (coffres, palâtres, pènes, … Ne sont pas comprises ici, par contre, les serrures à ressort, sans clef ni combinaison, telles que les serrures …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et … les feutres obtenus se présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à … par une nappe de fibres textiles dont la cohésion est renforcée au moyen de fibres textiles prélevées dans la …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre … malles, valises, etc., les enveloppes de poufs (les poufs rembourrés relèvent du n ° 94.04 ), les courroies d'usage …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - … - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre Agaricus 0709.52 ‑ ‑ Champignons du genre Boletus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … crues (machines à mouler, tours à modeler, etc.), qui relèvent du n° 84.74 . II.- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL … par chauffage prolongé. Un grand nombre des machines reprises ici effectuent des opérations analogues à celles …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; …
Explanatory notes
… malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant qu 'ils ne constituent pas … à accroître leurs propriétés diététiques, ou du cacao, sous réserve , dans ce dernier cas, que la teneur en poids de … d'origine végétale, quel que soit le Chapitre dont elles relèvent, telle que la farine de soja. Toutefois, ces termes …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… textiles sensibilisés, utilisés parfois comme négatifs, qui relèvent du n° 37.03 . Ces surfaces sensibles sont … clichés statiques. Les pellicules photographiques restent comprises dans cette position lorsqu'elles ne sont … d'amateurs ou de professionnels, en radiographie, pour la reproduction photomécanique ou à des usages spéciaux. Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les … Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …