… être complétées par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque … analogues revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par rapport aux indications manuscrites ou autres … ou comportant seulement des indications d'un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées …
… tournage , travaillant par enlèvement de métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales … les Considérations générales de la Section), les parties et accessoires des tours de la présente position relèvent du …
