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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, … non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et … leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air et de devenir … concentrées de produits siccativants) et ne peuvent être confondues avec eux. c) Les huiles époxydées obtenues …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire … (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il s'agisse d'établir un diagnostic, de prévenir ou de traiter une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec … appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une cloutière. 3) Par découpage de la tôle. … Les pointes dites de Paris, pour menuisiers, charpentiers, etc.; les pointes de mouleurs; les pointes de vitriers; les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; … de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A) Les touries, … automatiquement, et l'alimentation des moules en verre à l'état de fusion, et le moulage des objets combiné avec le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, … substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, … articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de substances … et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50
… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40
… Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …