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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21
… Montagnes russes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au … ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde …
Explanatory notes
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde … destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, salades, en particulier), et confectionnées à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme … ou naturels modifiés chimiquement) contenant un agent durcisseur et des pigments mais ne contenant ni solvants ni … (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux ou dispersé dans un milieu …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. … La colophane et les acides résiniques sont constitués essentiellement par des mélanges complexes d'acides … à cacheter, de liants pour noyaux de fonderie, de poix de brasserie, etc. ou comme matière première pour l'obtention …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …