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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, … pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire … b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Explanatory notes
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, … par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les bâtonnets de bois, les … panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes de produits étant faits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … machines à imprimer, par exemple). 4) Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques . …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - … et autres produits de maquillage pour les lèvres. 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …
Explanatory notes
… 1) Les machines à ébourrer , servant à éliminer des peaux brutes les poils préalablement désagrégés par des bains … l'égaliser ou de la diviser en feuilles. 9) Les machines à brosser , utilisées par exemple après meulage pour nettoyer … machines à dresser le cuir de l'empeigne au moyen de gratte-brosses ou de bandes abrasives ou émerisées pour le rendre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer …
Explanatory notes
… aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer … exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …