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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.3 > 7110.31
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, … pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire … b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… bromure d'azoximère … bixalomère … carbétimère … colésévélam …Classification opinions
… d'un catalyseur acide et de chaleur; le processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu … de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Explanatory notes
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, … par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les bâtonnets de bois, les … panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes de produits étant faits …Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.83
… Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.22
… En autres abrasifs agglomérés ou en céramique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …