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Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux …

Classification opinions

… à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XV

Explanatory notes

…          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à … le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, … le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, …

Legal note

…          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à … le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore … contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres … 0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de …

Legal note

… 10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore … contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres … 0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, …

Legal note

… entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …

Legal note

… pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …

Section XI

Explanatory notes

…          t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par …

Legal note

…          t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires … (n° 38.01). 2)    Les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et …

Legal note

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires … d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C … solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        c)  aux …

Legal note

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C … solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        c)  aux …

Section VII > Chapitre 39

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