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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… par une plaque métallique perforée. Le cylindre est d'une hauteur de 275 mm et d'un diamètre de 170 mm. La chambre …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de …
Explanatory notes
… pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de … constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de … constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, … ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, … ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), …