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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent … h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑ Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …Legal note
… et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits … h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑ Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que …
Explanatory notes
… parmi les machines à percer, les machines à broche simple, radiales ou non, et les machines à plusieurs broches … variables (alésoirs expansibles en bout, alésoirs à lames rapportées, têtes à réglage micrométrique à grains, têtes à … ou centrés et manchons creux monoblocs ou à éléments rapportés). La présente position comprend notamment les …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … les opérations métallurgiques ultérieures, soit pour des raisons d'économie dans le transport. Les préparations … XIV ou XV . e) Les minerais des métaux des terres rares du n° 25.30 . …Legal note
… les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06); f) les déchets et … de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en … les clous de fortes dimensions destinés à la fixation des rails sur les traverses en remplacement des tire‑fond, etc. …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …