WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … emploie pour la préparation de vernis isolants, de simili‑cuirs , ainsi que, par mélange avec des huiles minérales, … par simple chauffage, sans oxydation. On les prépare par cuisson à l'abri de l'air, à 250‑300 °C, soit dans une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …