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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris … vernis, constituées par les mélanges mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à … inorganiques ( n° 38.24 , généralement). b) Les dissolvants pour vernis à ongles conditionnés pour la vente …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ … congélation, relèvent du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La … la présente position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits … comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, … des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.38
… Autres, en fils de diverses couleurs …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.21
… En diamant naturel ou synthétique, aggloméré …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.70
… Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI)) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.5 > 2827.51
… Bromures de sodium ou de potassium …